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Industries Ontariovert

Par Le Fonds vert de l'Ontario

Aider l’industrie ontarienne à réduire à la source et de façon mesurable la pollution par les gaz à effet de serre

Black and white industry

 

Luttez contre la pollution par les gaz à effet de serre grâce au financement offert par le Fonds pour un Ontario vert et les Centres d’excellence de l’Ontario. Ce financement s’adresse aux grands émetteurs et à d’autres établissements industriels, commerciaux et institutionnels qui ont des projets visant à réduire la pollution par les gaz à effet de serre associée aux bâtiments et à la production de biens.

Le programme Industries Ontariovert cherche à susciter une réduction notable et mesurable de la pollution par les gaz à effet de serre ainsi qu’à favoriser la compétitivité et la pérennité de l’industrie ontarienne. Il a également pour but de mieux faire connaître et comprendre les stratégies d’atténuation de la pollution par les gaz à effet de serre. Les projets financés aideront l’Ontario à atteindre ses cibles antipollution pour 2020 et 2030, énoncées dans son Plan d’action contre le changement climatique.

Le financement offert

Le programme Industries Ontariovert se décline en deux volets :

  • Le volet Déploiement technologique offre jusqu’à 20 millions de dollars pour chaque projet admissible portant sur la réduction de la pollution par gaz à effet de serre. Ce volet financera des projets présentés par de grands émetteurs industriels, y compris lorsqu’une composante du projet fait appel à un partenariat avec un fournisseur de solutions (p. ex., une société du secteur des technologies propres).

  • Le volet Déploiement technologique à grande échelle et modernisation des installations offre jusqu’à 20 millions de dollars pour chaque projet admissible. Ce volet a pour but d’encourager la mise en œuvre de technologies et de méthodes éprouvées dans les applications industrielles en vue de réduire la pollution par gaz à effet de serre.

Les projets de déploiement admissibles peuvent entrer dans les catégories suivantes :

  • Source ponctuelle industrielle : les technologies qui réduisent la pollution par gaz à effet de serre au moyen de méthodes plus durables, aux sites de production.

  • Chaîne de valeur : les technologies qui réduisent la pollution par gaz à effet de serre au moyen de méthodes plus durables, au sein de la chaîne de valeur des industries. Les réductions des émissions dans la chaîne de valeur peuvent intervenir en amont ou en aval de l’installation émettrice, mais elles doivent avoir lieu en Ontario.

  • Récupération et utilisation du dioxyde de carbone : les technologies proposant une utilisation nouvelle et innovante du dioxyde de carbone.

  • Projets de construction net zéro ou à émissions de carbone presque nulles : les nouveaux projets qui ne contribuent pas, ou qui contribuent minimalement, à l’augmentation des émissions de gaz à effet de serre de la province (à l’exclusion de l’achat de titres de compensation de carbone).

D’autres catégories seront prises en considération au cas par cas. Les technologies mises en œuvre dans le cadre du programme doivent avoir fait leurs preuves sur le marché et se prêter à un déploiement rapide en vue de l’atteinte des cibles énoncées dans le Plan d’action contre le changement climatique de l’Ontario.


Les participants admissibles

Volet Déploiement technologique :

Les grands émetteurs industriels établis en Ontario qui comptent plus de 500 employés.

Volet Déploiement technologique à grande échelle et modernisation des installations :

Les grands émetteurs industriels établis en Ontario, produisant plus de 400 000 tonnes d’émissions de gaz à effet de serre et comptant plus de 500 employés OU un promoteur de nouvelles installations établi en Ontario et ayant formé un partenariat avec un grand émetteur industriel de la province.


La marche à suivre

Pour en savoir plus sur les deux volets du programme Industries Ontariovert et sur la marche à suivre pour présenter une déclaration d’intérêt, veuillez consulter le site Web des Centres d’excellence de l’Ontario :


Le Programme Industries Ontariovert est géré par les Centres d'excellence de l'Ontario.

Gains de compétitivité et accès à des technologies de réduction de la pollution par gaz à effet de serre

Délai de rentabilisation écourté pour la mise en œuvre d’innovations qui réduisent la pollution par gaz à effet de serre

Démonstration de la responsabilité sociale de l’entreprise par une adoption précoce des technologies de réduction de la pollution par gaz à effet de serre